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Badaboum (version Loïc Lantoine) Photoblog politique

30 décembre 2007

Quelle horreur est-il, au pays des Droits de l'Homme (Blanc) ?

"C'est à un redressement intellectuel et moral que d'abord, je vous convie."

Philippe Pétain, le 25 juin 1940 (Source)


Je m'excuse de vous demander pardon, mais il serait peut-être temps de s'inquiéter vraiment, là.

Pendant qu'on digère le foie gras de Noël et qu'on s'apprête à déguster l'oie farcie du Nouvel An ("on", c'est les nantis, dont je fais partie, ceux qui peuvent réveillonner au chaud. Pas tous des winners, certes, mais bon, mieux lotis tout de même que ceux qui vivent, dorment et meurent dans la rue).

Pendant qu'on se laisse balader de Mickeyland à Louxor, subjugués comme des octogénaires esseulés par les Feux de l'Amour et des rêves de Rotary Club.

Pendant ce temps perdu, un décret paraît au Journal Officiel. Le décret n° 2007-1890 du 26 décembre, portant sur la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatives aux étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement et modifiant la partie règlementaire du code d'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile. Autant dire (c'est plus clair) : un décret qui crée un fichier de sans papiers.

Ce fichier regroupera six types de données :

  • les données relatives à l'étranger faisant l'objet d'une mesure d'éloignement
  • les données relatives à la mesure d'éloignement
  • les données relatives aux procédures juridictionnelles mises en oeuvre dans le cadre de l'éloignement
  • les données relatives aux étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement alors qu'ils sont détenus
  • les données relatives à la rétention administrative
  • les données relatives à la gestion administrative et opérationnelle de l'éloignement

Données relatives à l'étranger faisant l'objet d'une mesure d'éloignement (c'est juste pour vous donner une idée ; le reste, vous pourrez le lire en cliquant sur le lien. Je vous le remets ici, tiens) :

  1. Nom et prénoms
  2. Sexe
  3. Numéro national d’identification mentionné au 2o de l’article D. 611-2
  4. Date et lieu de naissance
  5. Nationalité
  6. Nom et prénoms du père et de la mère
  7. Nom, prénoms et date de naissance des enfants
  8. Photographie d'identité
  9. Alias éventuels
  10. Type et numéro, date et lieu de délivrance et durée de validité du document d’identité
  11. Langues parlées
  12. Nécessité d’une surveillance particulière au regard de l’ordre public

A ceux qui s'aviseraient de faire genre "on a voté pour lui, mais...on savait pas que... on pouvait pas imaginer que...", l'article du Nouvel Obs rappelle que ce fichier a été créé une première fois en août 2006, par un arrêté du ministère de l'Intérieur (tiens, c'était qui déjà, le ministre de l'Intérieur, à l'époque ?...), et annulé en mars 2007 par le Conseil d'Etat pour des raisons de forme.

A ceux enfin qui penseraient que UMP et PS, c'est bonnet blanc et blanc bonnet (c'est-à-dire à ceux qui se seraient aventurés ici par mégarde ou par une requête Google hasardeuse, ce qui revient au même), une archive du blog Droit Des Etrangers rappellera qu'en matière de politique d'immigration, les deux candidats présents au second tour des présidentielles ne proposaient pas franchement les mêmes mesures.

NB : je tiens à rappeler ici que Ségolène Royal n'est pas du tout ma tasse de thé (ben oui, je suis vraiment très très de gauche), et que je n'ai voté pour elle que tenter d'éviter l'inévitable.

Encore Agnès Bihl...

Posté par Flo Py à 16:23 - Emétique - Permalien [#]